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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) France Photovoltaïque
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LA MAISON PHOTOVOLTAÏQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MAISON PHOTOVOLTAÏQUE
France Photovoltaïque SARL

Numéro de dépôt :
3619580
Date de dépôt :
23/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2018
LA MAISON PHOTOVOLTAÏQUE de France Photovoltaïque

Présentation de la marque LA MAISON PHOTOVOLTAÏQUE

Déposée le 23 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) France Photovoltaïque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON PHOTOVOLTAÏQUE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) France Photovoltaïque domicilié(e) 8 Euryale Dehaynin,75019 PARIS - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 309 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Photovoltaïque domicilié(e) 8 Euryale Dehaynin,75019 PARIS - 75019 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 36 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON PHOTOVOLTAÏQUE est expirée depuis le 23 décembre 2018.

France Photovoltaïque a également déposé les autres marques suivantes : France Photovoltaïque , LE HANGAR PHOTOVOLTAÏQUE , LA CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE


France Photovoltaïque SARL - 8 Euryale Dehaynin,75019 PARIS - 75019 - France - SIREN 502309818


France Photovoltaïque - 8 Euryale Dehaynin,75019 PARIS - 75019 - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; installation, entretien et réparation de machines ; Maitrise d'ouvrage en construction, construction, location de tous bâtiments destinés à l'habitation individuelle ou collective, intégrant en remplacement de tout ou partie de la toiture ou en surimposition un ou des générateurs photovoltaïques destinés à la production d'électricité par l'énergie radiative du soleil ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Production d'énergie. Production d'électricité à partir de l'énergie radiative du soleil ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; Conception de bâtiments destinés à l'habitation individuelle ou collective, intégrant en remplacement de tout ou partie de la toiture ou en surimposition, un ou des générateurs photovoltaïques destinés à la production d'électricité par l'énergie radiative du soleil.